Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

jeudi, 16 février 2017

Algériens nés en France avant 1963, du nouveau pour l’acquisition de la nationalité française !

Publié par Guy Jovelin le 16 février 2017

Algériens nés en France avant 1963, du nouveau pour l’acquisition de la nationalité française !
Le 25 octobre 2016, une note du ministère de l’Intérieur à l’attention des préfectures de la Métropole est venue clarifier la procédure de déclaration de nationalité française des Algériens nées en France métropolitaine avant le 1er janvier 1963 de parents algériens de statut civil de droit local.
 
Cette note ministérielle est passée complètement inaperçue, tant la situation de cette catégorie d’Algériens avait soulevé de nombreux débats au sein de la classe politique française. Pour rappel des faits, un amendement numéroté 794, signé par 95 parlementaires et déposé au Sénat français, avait suscité l’intérêt de nombreux Algériens.

Cet amendement a été finalement retiré et aujourd’hui, une note est venue le remplacer. La montagne a donc accouché d’une souris…

L’article de loi s’est donc transformé en instruction ministérielle.

Mais quelles sont les personnes concernées par cette note ?

Ces personnes doivent remplir 3 conditions cumulatives :

  • Etre nées en France ou dans un territoire ou département d’outre-mer (DOM et TOM) avant le 1er janvier 1963 ;

  • Etre nées d’un parent lui-même né en Algérie ;

  • Etre mineur au moment de l’indépendance de l’Algérie.

Cette note ministérielle précise également que le demandeur doit, au moment de la procédure, se trouver, de facto, en France ou sur un DOM ou TOM.

Une fois ces conditions remplies, la personne pourra introduire une demande de déclaration de nationalité française sur le fondement de l’article 24-1 du Code civil. Cet article dispose que : "La réintégration par décret peut être obtenue à tout âge et sans condition de stage. Elle est soumise, pour le surplus, aux conditions et aux règles de la naturalisation".

De surplus, aucune condition de stage (c’est-à-dire d’ancienneté sur le territoire français) et d’âge limite n’est exigée.

Cette instruction ministérielle étant trop récente, nous devrons attendre avant de connaître l’ampleur du nombre de personnes concernées.

Me Fayçal Megherbi

 

Source : lematindz

mercredi, 15 juin 2016

La mascarade des « naturalisations »

Publié par Guy Jovelin le 15 juin 2016

Photo de Thomas Joly.

mardi, 02 septembre 2014

Valls à la Rochelle : le choix des étrangers contre la France

Publié par Guy Jovelin

Après avoir été adoubé par le grand patronat au lendemain de sa nomination, Manuel Valls a tenté de convaincre dimanche les membres de son parti des bienfaits de sa politique.

Accueilli dans une ambiance très hostile au début de son discours, Manuel Valls a réussi à obtenir l’apaisement de la salle en instrumentalisant un fait divers qui s’était produit quelques heures plus tôt – l’effondrement d’un immeuble en Seine-Saint-Denis. Il a ensuite rendu un hommage « fraternel », au « camarade » Christian Bourquin, le président corrompu de la région Languedoc-Roussillon. Il en a profité pour se servir des obsèques d’un homme pour tenter de rallier les opposants en appelant à « l’union », oubliant que Christian Bourquin avait été exclu du PS en 2010…

Malgré sa démagogie et ses mensonges, Manuel Valls a échoué et à plusieurs reprises, les opposants ont opposé à ses appels à l’union des huées.

Le discours de Manuel Valls n’a rien apporté de nouveau. Mais les attaques contre la France, les appels à l’électorat étranger contre les Français ont été lancés plus ouvertement que jamais, les appels à l’invasion et donc au génocide des Blancs en France moins cachés que jamais ; ce sont aux seuls occupants des banlieues que le premier ministre s’est adressé et les seuls qu’il a évoqué, méprisant ouvertement les fils de France.

Il est revenu sur les promesses de François Hollande vers la jeunesse, en soulignant que seuls les étrangers étaient visés, et que les politiques du gouvernement avec l’explosion des naturalisations, étaient un calcul politique assumé de remplacer les électeurs du PS par les étrangers à papiers français. Cela explique pourquoi François Hollande, dans ses rares sorties publiques a systématiquement privilégié ces derniers mois, dans des théâtres de banlieue avec Djamel Debouzze comme à l’Institut du monde arabe avec Jack Lang, comme dans les jardins de l’Élysée , les étrangers et discriminé les enfants blancs. Lire la suite